Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes
ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société Sythac :

Sythac
3 Rue de Blois
49300 Cholet

France
Tel. + 33 (0)2 41 55 81 56
RCS Angers B 478 351 174

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Sythac. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Sythac dont celle-ci reste seul juge.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Sythac est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).

Pour l’exercer, vous pouvez contacter la société sythac (voir coordonnées plus haut).

Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur notre site internet, consultez notre page “Données Personnelles“.